Madame la Secrétaire d'Etat,

Vous le savez, le navire de recherche Belgica est vieux et doit être remplacé. A cet égard, et en attendant son remplacement, le gouvernement a décidé l'année dernière de réaliser des travaux d'entretien urgents afin de maintenir le navire à flot et ce, durant trois à quatre années. Cependant, après 2019, le Belgica aura beaucoup de mal à encore obtenir les attestations de contrôle technique et les assurances nécessaires pour son maintien à flot. A ce propos, une étude de faisabilité et de financement évalue le montant nécessaire à la construction d'un nouveau navire à 55 millions d'euros.

Sur vos instructions, un groupe de travail a été mis en place en 2015 afin de discuter de la problématique du remplacement du Belgica et d'examiner toutes les options possibles. Ce groupe de travail est censé se pencher sur la manière de générer un retour optimal sur investissement, par une collaboration potentielle avec des entreprises privées, et ce tant dans l'éventualité de la construction ou de l'achat d'un nouveau navire de recherche que dans l'éventualité de son utilisation.

Madame la Secrétaire d'Etat,

§  Pouvez-vous faire le point sur l'avancement de ce groupe de travail par rapport au remplacement du Belgica?

 

§  Pouvez-vous me dire à quelle fréquence se réunit ce groupe de travail?

 

§  Quelles sont les pistes de solution actuellement sur la table?


Réponse de Elke Sleurs à la question n° 13408 de Caroline Cassart-Mailleux:

Chère collègue, le groupe de travail s'est réuni à six reprises. En plus de ce groupe, la Défense et la Politique scientifique fédérale ont également mis en place, à ma demande et à celle du ministre de la Défense, un comité de pilotage et une équipe de projet pour préparer et finaliser le dossier d'acquisition du nouveau navire.

Ce comité de pilotage se réunit une fois par mois et l'équipe de projet à un rythme plus fréquent. Le groupe de travail a préparé une note au Conseil des ministres pour le remplacement du RV Belgica. Cette note a été soumise pour avis à l'inspecteur des Finances en juin dernier. Le dossier a fait l'objet de discussions en intercabinets en juillet dernier. Entre-temps, le dossier a été présenté au Conseil des ministres, qui a pris la décision de principe d'appuyer le projet.

La piste proposée, et qui a été également mentionnée comme la seule option cohérente dans l'étude de faisabilité de 2009, est confirmée dans l'étude de financement en 2014: c'est l'acquisition d'un nouveau navire de recherche qui réponde aux besoins de tous les utilisateurs potentiels. Le coût de l'acquisition s'élève à 54,45 millions d'euros, TVA comprise. Le coût d'exploitation annuel est estimé à 4,3 millions d'euros. Comme pour l'actuel Belgica, il est prévu que l'exploitation du nouveau navire se fasse en coopération avec le ministère de la Défense.

Un groupe de travail "Exploitation" a également été mis en place et s'est déjà réuni deux fois. Le nouveau navire reprendra les tâches de l'actuel Belgica, à savoir la recherche, la formation et l'éducation, le monitoring et le soutien en cas de catastrophe.

Grâce au temps de navigation supplémentaire, ce navire pourra accueillir de nouveaux utilisateurs de l'industrie maritime (cf. l'économie bleue).

Après avoir été consultées, les entreprises ont indiqué qu'elles souhaitaient louer le nouveau navire de recherche sur une base commerciale. De la sorte, on pourra récupérer une partie des coûts d'exploitation. Cependant, aucune coopération financière n'est envisagée dans le cadre de cette acquisition. Certaines institutions étrangères telles que ?? ont également été contactées et ont montré de l'intérêt pour le nouveau bâtiment. Une collaboration avec cellesci est envisageable sur la base d'un échange de temps de navires, de matériels scientifiques et de personnels spécialisés. Cela permettrait également de faire des économies de carburant, d'investissement ainsi qu'en termes de personnel.

Les besoins scientifiques et techniques pour un nouveau navire de recherche ont été mis à jour et détaillés en collaboration avec les différents scientifiques et responsables de monitoring.

Une concertation a déjà eu lieu avec dix chantiers navals pour passer en revue les différentes options techniques existantes en vue de la construction d'un tel bâtiment. Je vous remercie de votre attention.

 

Caroline Cassart-Mailleux (MR): Madame la secrétaire d'État, je vous remercie beaucoup pour votre réponse. Ce dossier important suit donc son cours. Je me réjouis que des réunions et des concertations aient eu lieu et que des décisions aient été prises. Il reste pas mal de travail, mais en tout cas les prémices sont bien là.