Monsieur le Ministre,
Il semble que le trafic de drogues soit passé à l’air
numérique.
En effet, Internet représente un moyen plus rapide et
discret pour se faire livrer incognito de la drogue commandée et achetée sur le
net (autant sur le darknet que sur l’open net). Les couvertures sont nombreuses
ainsi, certaines substances peuvent être vendues sous la couverture de potpourri,
sel de bain,...
Et c’est sans le savoir alors, que les facteurs deviennent
les distributeurs de substances interdites.
Pour contrer ce phénomène, chaque jour les douanes
effectuent des contrôles et tous les jours elles découvrent des drogues dans
des colis ou courriers aux apparences anodines.
En 2016, au travers de colis et enveloppes qui se fondent et
confondent avec d’autres, c’est 100 nouvelles substances psychoactives qui ont
été découvertes par les douanes.
A ce sujet, je souhaite faire le point avec vous.
Monsieur le Ministre,
- En 2016, combien de contrôles de douanes ont été
effectués pour découvrir ces substances cachées dans les enveloppes et
colis ?
- En 2016, combien de kilos de drogues a-t-on retrouvé dans
les enveloppes et colis (pouvez-vous ventiler par type de drogues) ?
- Quelles suites sont données lorsqu’une drogue est
découverte dans un colis ou une enveloppe qui indique une adresse bien
précise ?
- A-t-on recensé une provenance bien spécifique (pays,
site,…) ?
- Comment mieux optimiser les contrôles effectués par la
douanes puisque tout ne peut pas être contrôlé ?
Réponse de Johan VAN OVERTVELDT
à la question parlementaire n° 1732 de Caroline
CASSART-MAILLEUX
1. En 2016, combien de contrôles de douanes ont été
effectués pour découvrir ces substances cachées dans les enveloppes et colis?
Les chiffres concernant les saisies de drogues dans le
courrier postal et les petits colis ne sont pas comptabilisés isolément en tant
que tel, mais sont repris globalement sous la rubrique « saisies à la
frontière extérieure – aéroports ».
Aéroports |
Nombre de contrôles |
Deurne |
34 |
Zaventem |
138 |
Bierset |
221 |
Total |
393 |
2.
En
2016, combien de kilos de drogues a-t-on retrouvé dans les enveloppes et colis
(pouvez-vous ventiler par type de drogues)?
Les chiffres concernant
les saisies de drogues dans le courrier postal et les petits colis ne sont pas
comptabilisés isolément en tant que tel, mais sont repris globalement sous la
rubrique « saisies à la frontière extérieure – aéroports ».
SAISIES |
FRONTIERES EXTERIEURES |
|
Aéroports |
||
Quantité |
Unité |
|
Cannabis |
169,775 |
kg |
Cocaïne |
82,08 |
kg |
Opiacés |
45,373 |
kg |
Synthétique |
64,472 |
kg |
Khat |
3.053,012 |
kg |
Total |
3.414,712 |
kg |
3. Quelles suites sont données lorsqu'une drogue est
découverte dans un colis ou une enveloppe qui indique une adresse bien précise?
La Douane saisit les drogues principalement suite au
contrôle des marchandises aux frontières extérieures de l’Union européenne. Les
procès-verbaux sont ensuite transmis aux parquets compétents. L’initiative pour
les poursuites ultérieures quant à la provenance et la destination des produits
et la manière dont ils ont été achetés, potentiellement via internet, est de la
compétence des parquets concernés.
4.
A-t-on
recensé une provenance bien spécifique (pays, site, etc.)?
Sur base des statistiques de
la Douane actuellement disponibles pour l’année 2016, les stupéfiants importés
via les aéroports, notamment au travers du courrier postal et des petits colis
mais pas seulement, proviennent principalement des pays suivants :
Saisies |
FRONTIERES EXTERIEURES |
Aéroports |
|
Pays de provenance |
|
Cannabis |
1) Espagne 2) Libéria 3) Bénin |
Cocaïne |
1) Brésil 2) Pérou 3) Paraguay |
Opiacés |
1) Inde 2) Kenya 3) Iraq |
Synthétique |
1) Pérou 2) Burkina Faso 3) Nigeria |
Khat |
1) Burundi 2) Guinée 3) Turquie |
5. Comment mieux optimiser les contrôles effectués
par les douanes, puisque tout ne peut pas être contrôlé?
La Douane évalue en permanence l’optimalisation de ses
procédures de contrôle et son analyse de risque.
Ministre
des Finances, chargé de la Lutte contre la fraude fiscale,
Johan VAN
OVERTVELDT
Caroline-Cassart.be @ Toute reproduction partielle ou totale est strictement interdite | Propulsé par PSI-WEB